Mentions légales

Éditeur du site

Le site top-academie.com est édité par OSVITA, qui porte le projet Top Académie dans l'attente de la création de l'association chargée de gérer l'établissement.

Dénomination

OSVITA

Forme juridique

Société par actions simplifiée (SAS)

Capital social

200 €

Siège social

58 rue de Monceau, 75008 Paris, France

Immatriculation

RCS Paris 993 137 611

TVA intracommunautaire

FR33993137611

Contact

formulaire de contact

Directeur de la publication

Le président d'OSVITA, son représentant légal

Conception, réalisation et édition technique

iCraft

Hébergement

Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — www.cloudflare.com.

L'établissement

Top Académie est un établissement d'enseignement scolaire privé hors contrat en cours de constitution. Son ouverture est soumise à une déclaration auprès des autorités de l'académie d'Aix-Marseille (articles L. 441-1 et suivants du code de l'éducation). Les informations publiées sur ce site décrivent le projet pédagogique ; elles peuvent évoluer jusqu'à l'ouverture de chaque campus.

Propriété intellectuelle

Les textes, le logo, la charte graphique et la structure de ce site sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les polices Cormorant Garamond et Source Sans 3 sont distribuées sous licence SIL Open Font License.

Données personnelles

Ce site ne dépose aucun cookie. Le traitement des informations que vous nous transmettez est décrit dans la politique de confidentialité.

Dernière mise à jour : 29 septembre 2026.